Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ph COM
CONQUET Philippe

Numéro de dépôt :
1559967
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque Ph COM

Déposée le 14 novembre 1989 par CONQUET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ph COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONQUET Philippe, domicilié(e) 12 rue de Madrid, 75008 PARIS (dossier no 2156506) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CONQUET domicilié(e) (dossier no 2156506) - France.

La marque Ph COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ph COM est expirée depuis le 4 novembre 2009.

CONQUET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Ph COM


CONQUET Philippe - 12 rue de Madrid, 75008 PARIS (dossier no 2156506) - France


Monsieur Philippe CONQUET - (dossier no 2156506) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156506 - Publication au BOPI 1999-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 13 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50079 - Publication au BOPI 1990-12-13

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